Chaque
made défoncement a un coût qui est un élément se terminant pour le choix de
finalement. Plusieurs paramètres intervient dans la détermination du coût.
1.
Paramètres
1.1
le
taux d’intérêt.
-
Taux d’intérêt
nominal
Le
taux d’intérêt nominal est le taux annoncés lors des négociations avec la
banque, il est fixe sur la base du taux de base bancaire.
Le
taux de base subit une majoration variable selon le type de crédit ‘et ta
qualité du client (la majoration appliquée selon la qualité du client nt
appelée prime de risque).
Taux d’escompte = Taux de base bancaire
+ Majoration propre à l’escompte + Prime de risque
-
Taux d’intérêt
réel ou coût du crédit
Le
taux réel du crédit est le taux d’intérêt qui mesure le coût effectif du
crédit, Il inclut toutes les majorations qui s’ajoutent au taux d’intérêt
nominal et qui résultent des particularités présentées ci-après (jours de
valeur, année bancaire, jours de, banque, commissions diverses...).
Le
taux effectif global (TEG) est défini dans le code de la consommation. Deux
décrets du 10 juin 2002 précisent le champ d’application et le mode de calcul
du TEG des crédits à la consommation (méthode équivalente). Cependant, les prêts
destinés au financement d’une activité professionnelle relèvent de la méthode
proportionnelle.
1.2
Commissions
Plusieurs
commissions, prélevées par la banque, augmentent le coût du crédit. Elles sont
destinées à rémunérer les charges incombant au banquier ainsi que le service
rendu au client. Leur tarif dépend des formes de crédit.
-
Commissions appliquées à l’escompte
Commission
d’endos. Elle est calculée au prorata du montant de l’effet et du terme tout comme l’intérêt (taux 0,60 %
l’an). Elle s’ajoute au taux nominal de l’es compte . Elle s’applique à toutes
les opérations d’escompte.
La
commission d’endos est destinée à rémunérer lus services rendus par la banque.
Remarque
Cette commission peut faire l’objet d’une négociation avec le banquier.
-
Commissions appliquées au découvert-
Deux
sortes de commissions sont appliquées su découvert par la banque.
Commissions
de risque. Elles rémunèrent les risques encourus par la banque. La commission
du. plus fort découvert est égale à 0,05 % du plus fort découvert du mois. Elle
est plafonnée à la moitié des intérêts débiteurs du mois. Elle n’est pas soumise
à la TVA. Elle
est payée chaque trimestre, sur les plus forts découvert de chaque mois. Remarque en raison de son mode de calcul, la
commission du plus fort découvert pénalise fortement les entreprises qui ont un
découvert sur use courte période. Les entreprises peuvent obtenir une
négociation sur la forfaitisations de Cette commission, qui est alors incluse
dans je taux du découvert.
Commissions
de services. Elles rémunèrent les services rendus à l’entreprise. La commission
de compte ou de mouvement est calculée sur le montant des opérations portées au
débit Son taux est de 0,025 %.
Remarque
Certains mouvements sont exonérés de la commission comme les virements de
compte à compte dans une même banque, les agios trimestriels, les agios
d’escompte. Il est possible de négocier ces exonérations avec le banquier.
1-3
minimum de perception de agios précomptés
Minimum de perception
Minimum
décompté. Pour le calcul des agios prélevés par la banque, un minimum de 10
jours est Souvent décompté à l’entreprise lors de la remise à l’escompte
d’effets de commerce. Le coût du crédit en est augmenté. La banque tente ainsi
de décourager la remise à l’escompte d’effets dont l’échéance est proche.
Forfait
d’agios et de commissions. Parfois aussi, lors d’opérations d’escompte, la
banque fixe un montant minimum d’agios en DH Cette pratique s pour but de
décourager la remise à l’escompte d’effets de faible montant.
Agios
précomptés
La
date de prélèvement des agios a également une incidence sur le coût réel d’un
crédit.
intérêts
précomptés. Les intérêts sont dits précomptés, lorsqu’ils sont versés à
l’avance, lors de la souscription du crédit. ils contribuent à alourdir la
charge de l’entreprise. C’est le cas, notamment, pour les agios et commissions
escompte qui sont décomptés au moment même de la remise de l’effet.
L’entreprise ne reçoit que le montant net de l’effet.
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